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Arvert

Vie municipale

CONSEIL MUNICIPAL 5 NOVEMBRE 2026

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Les membres du Conseil Municipal se réuniront le 5 novembre 2026 à 19 h 00 – salle du conseil municipal l’ordre du jour est le suivant : 1 – approbation

CONSEIL MUNICIPAL 5 NOVEMBRE 2026
Commune d’Arvert · Droits à confirmer · Source de l’image

Les membres du Conseil Municipal se réuniront le 5 novembre 2026 à 19 h 00 – salle du conseil municipal

l’ordre du jour est le suivant :

1 – approbation du PV de la précédente réunion 2 – tarifs communaux 3 -tableau des effectifs 4 -fixation des conditions d’attribution des avantages en nature 5 – rémunération agents recenseurs 6 – DM1- budget annexe locaux professionnels 7 – DM2 – budget principal 8 – régularisation sur exercice clos erreur reprise compte 1641 9 – régularisation comptable sur exercice clos – amortissements 10 – provisions pour créances douteuses 11 – attributions d’une subvention pour lycée de la Mer 12 – autorisation de paiement/autorisation de crédits 13 – autorisation signature servitude 14 – désignation représentant CLECT 15 – rapport sur le prix de l’eau et la qualité du service RELEVE DE DECISIONS

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